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Marques déposées par la société CETIOM
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R REGLETTE AZOTE COLZA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

R REGLETTE AZOTE COLZA
CETIOM, Centre technique industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
4126725
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
R REGLETTE AZOTE COLZA de CETIOM

Présentation de la marque R REGLETTE AZOTE COLZA

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la société CETIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R REGLETTE AZOTE COLZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société CETIOM domicilié(e) 11 rue Monceau, CS60003 - 75378 - PARIS cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETIOM, Mme. Christine GIGANDON domicilié(e) Avenue Lucien Brétignières - 78850 - THIVERVAL-GRIGNON - France.

La marque R REGLETTE AZOTE COLZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R REGLETTE AZOTE COLZA arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

CETIOM a également déposé les autres marques suivantes : MYVAR , myVar , OLEOSCOPE , SUNFLO , Cassiopée , myPIC , Réglette azote colza


CETIOM, Centre technique industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948 - 11 rue Monceau, CS60003 - 75378 - PARIS cedex 08 - France - SIREN 775688492


CETIOM, Mme. Christine GIGANDON - Avenue Lucien Brétignières - 78850 - THIVERVAL-GRIGNON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.